Ghauscao
|
|
« le: 19 Juin 2019 13:08:29 » |
|
Je me pose 2 questions concernant la dafn et l’abattement pour vétusté ?
La première : Un bateau fabriqué en 2008 mais dont la 1ère immatriculation au douane est de 2010. À t’il droit à l’abattement de 33% ?
La deuxième : Un bateau de 2008 immatriculé en eau intérieur jusqu’en 2013 par exemple et ensuite au douane a t’il droit à l’abattement de 33% pour vétusté ?
|
|
|
Journalisée
|
« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay Jeanneau leader 655 - Mercruiser 350 MAG Mpi Seacore DTS - Bravo I
|
|
|
RIK-HA-RIK
|
|
« Répondre #1 le: 19 Juin 2019 13:16:29 » |
|
|
|
|
Journalisée
|
Kirie 21 - full électrique Kywat AE 10 cv Joël Impose ta chance, serre ton bonheur et va vers ton risque...à te regarder ils s'habitueront R. Char RIK-HA-RIK TOUR
|
|
|
djmecra
|
|
« Répondre #2 le: 19 Juin 2019 13:20:03 » |
|
Je me pose 2 questions concernant la dafn et l’abattement pour vétusté ?
La première : Un bateau fabriqué en 2008 mais dont la 1ère immatriculation au douane est de 2010. À t’il droit à l’abattement de 33% ?
La deuxième : Un bateau de 2008 immatriculé en eau intérieur jusqu’en 2013 par exemple et ensuite au douane a t’il droit à l’abattement de 33% pour vétusté ?
bonne question, pour le moment je suis dans ton premier cas, notre bateau étant fabriqué en 1992 mais immatriculé qu'en 1998 ce passerais de 80% a 55% pour le moment on a éliminé le problème avec un moteur non taxé, mais cela ne durera pas éternellement ... en lisant cela : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F833c'est bien l'age du bateau (il n'est pas fait état de première immatriculation, contrairement aux voitures)
|
|
|
Journalisée
|
N'hésitez pas à poster dans mes sujets plutôt qu'envoyer des MP, comme cela tout le monde en profite (principe d'un forum) Nord Star Patrol 26 + Volvo D4-260 + Garmin GPSMAP 1223 + 723 + Pilote Reactor 40 + AMEC AIS Camino 108 + VHF 115i [https://veradoclubfrance.fr/Bakasable%205%20---gt-%20Nord%20Star%20Patrol%2026%20-%20Volvo%20D4-260-topic-13722-0.html] ==> ICI [/url] Ancien Cap Camarat 675 ==> ICI Démystification interfaçage NMEA2000/ethernet ==> ICI Comment mettre une photo sur le forum[url=https://veradoclubfrance.fr/-Mettre%20des%20photos-%20Documentation%2
|
|
|
Ghauscao
|
|
« Répondre #3 le: 19 Juin 2019 16:12:49 » |
|
Merci à vous 2.
Donc si tu achètes une coque neuve de 2008 qui traîne chez un cc tu auras de facto 33% de vétusté...
|
|
|
Journalisée
|
« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay Jeanneau leader 655 - Mercruiser 350 MAG Mpi Seacore DTS - Bravo I
|
|
|
f3d73
|
|
« Répondre #4 le: 19 Juin 2019 17:11:27 » |
|
Je croyais que l'abattement pour la vétusté disparaissait .....donc plus besoin de calculer
|
|
|
Journalisée
|
|
|
|
Ghauscao
|
|
« Répondre #5 le: 19 Juin 2019 17:25:26 » |
|
Je croyais que l'abattement pour la vétusté disparaissait .....donc plus besoin de calculer
Non... Les bateaux qui ont un abattement le conserve... Les autres n'y auront plus droit lorsqu'ils auront atteint 10 ans par exemple...
|
|
|
Journalisée
|
« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay Jeanneau leader 655 - Mercruiser 350 MAG Mpi Seacore DTS - Bravo I
|
|
|
lomdurone
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 4754
Denis - alienor 470 de 1989 - 40 yam 2011
Posteur à 30%
Firefox 105.0 Win NT 6.2
|
|
« Répondre #6 le: 19 Juin 2019 18:36:28 » |
|
Non... Les bateaux qui ont un abattement le conserve... Les autres n'y auront plus droit lorsqu'ils auront atteint 10 ans par exemple...
D'où l'intérêt d'effectuer un refit sur une coque ancienne motorisée avec un moteur neuf (ne payant pas la taxe par exemple ) Certaines coques anciennes bien motorisables (je pense aux fishings américains) vont reprendre de la valeur Une coque d'occasion importée aurait-elle droit aux mêmes avantages ?
|
|
|
Journalisée
|
La dialectique de l'instant nous permet d'apercevoir cette nécessité comme l'unité du possible et ainsi surgit l'immédiateté de la perception du principe de la vitesse d'atteinte
Denis
|
|
|
Magkev
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 4289
Gilles
Posteur à 33%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #7 le: 19 Juin 2019 19:40:47 » |
|
Une coque d'occasion importée aurait-elle droit aux mêmes avantages ?
Pour te répondre Denis, oui, enfin en tous cas pour une importation d'un bateau venant de la communauté européenne. C'est le cas de mon bateau venant d'Italie, l'abattement pour vétusté c'est appliqué. Mais je ne vois pas pourquoi cela ne s'appliquerait pas pour des bateaux venant d'un pays en dehors de l'union Européenne.
|
|
|
Journalisée
|
Elan Power 42 - Port d'attache ARZAL
|
|
|
lomdurone
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 4754
Denis - alienor 470 de 1989 - 40 yam 2011
Posteur à 30%
Firefox 105.0 Win NT 6.2
|
|
« Répondre #8 le: 19 Juin 2019 20:09:43 » |
|
|
|
|
Journalisée
|
La dialectique de l'instant nous permet d'apercevoir cette nécessité comme l'unité du possible et ainsi surgit l'immédiateté de la perception du principe de la vitesse d'atteinte
Denis
|
|
|
Sveti
J’espère que le fond de la mer est étanche...
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 5390
Antony
Posteur à 35%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #9 le: 29 Juin 2020 05:09:36 » |
|
Est-ce que l’abattement pour vétusté de la DAFN reste acquis par le nouveau propriétaire lors de l’achat d’un bateau en bénéficiant depuis ces nouvelles règles de 2019 ?
|
|
|
Journalisée
|
|
|
|
Sebastien
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 3594
Princess 286 2x230 cv V8 Volvo Penta
Posteur à 29%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #10 le: 29 Juin 2020 05:18:21 » |
|
|
|
|
Journalisée
|
Princess 286 2 x 230 cv Volvo Penta (1988) / Fiberform Fisherman 21 1 x 225 cv cobra EFI (1979) VCF 3 Paris / VCF 4 Hyères / VCF 6 St Raphaêl
|
|
|
Sveti
J’espère que le fond de la mer est étanche...
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 5390
Antony
Posteur à 35%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #11 le: 29 Juin 2020 05:42:57 » |
|
Nous aussi Seb Nuits blanches en perspectives...
|
|
|
Journalisée
|
|
|
|
Renaud
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 1860
Renaud
Posteur à 27%
Chrome 131.0.0.0 Win 64
|
|
« Répondre #12 le: 29 Juin 2020 06:22:43 » |
|
Est-ce que l’abattement pour vétusté de la DAFN reste acquis par le nouveau propriétaire lors de l’achat d’un bateau en bénéficiant depuis ces nouvelles règles de 2019 ?
En tout cas c'est ce que j'avais lu : l'abattement n'évolue plus mais il est acquis pour le bateau et transmissible aux propriétaires successifs.
|
|
|
Journalisée
|
Flyer 8.8 Sundeck - Carnon
|
|
|
Sveti
J’espère que le fond de la mer est étanche...
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 5390
Antony
Posteur à 35%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #13 le: 29 Juin 2020 06:23:47 » |
|
En tout cas c'est ce que j'avais lu : l'abattement n'évolue plus mais il est acquis pour le bateau et transmissible aux propriétaires successifs.
Merci pour l’info Renaud !
|
|
|
Journalisée
|
|
|
|
bataclo
|
|
« Répondre #14 le: 29 Juin 2020 06:46:04 » |
|
j'avais compris pareil, acquis au navire et grosses dépenses perpétuelles pour les propriétaires de récents (ou les non éligibles)
|
|
|
Journalisée
|
Claude
On ne mesure jamais assez l'importance de savourer l'instant présent, aussi voyons toujours les bons côtés de la vie et profitons en au maximum, peu importe le loisir pourvu qu'on ait l'ivresse et les copains
|
|
|
stephane
|
|
« Répondre #15 le: 29 Juin 2020 06:54:51 » |
|
C'est aussi ce que j'avais compris alors quoi faire au bout de quelques années, conserver ou vendre
|
|
|
Journalisée
|
Stéphane
|
|
|
Magkev
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 4289
Gilles
Posteur à 33%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #16 le: 29 Juin 2020 07:10:42 » |
|
Oui Antony, tous navires soumis à un taux de vétusté avant le 1er janvier 2019 conservent leur taux de vétusté. Mais ce taux ne peut plus évolué après cette date.
|
|
|
Journalisée
|
Elan Power 42 - Port d'attache ARZAL
|
|
|
Sveti
J’espère que le fond de la mer est étanche...
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 5390
Antony
Posteur à 35%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #17 le: 29 Juin 2020 07:12:58 » |
|
C'est aussi ce que j'avais compris alors quoi faire au bout de quelques années, conserver ou vendre
Acheter et conserver Stéphane
|
|
|
Journalisée
|
|
|
|
Sveti
J’espère que le fond de la mer est étanche...
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 5390
Antony
Posteur à 35%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #18 le: 29 Juin 2020 07:14:30 » |
|
Oui Antony, tous navires soumis à un taux de vétusté avant le 1er janvier 2019 conservent leur taux de vétusté. Mais ce taux ne peut plus évolué après cette date.
Merci Gilles, donc un navire ayant un taux d'abattement, par hasard , de 55% le conservera. Au fait, c'est après la 20e année ou dès la 20e année ?
|
|
|
Journalisée
|
|
|
|
Magkev
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 4289
Gilles
Posteur à 33%
Safari 0.8.2 Mac OS
|
|
« Répondre #19 le: 29 Juin 2020 07:22:35 » |
|
Merci Gilles, donc un navire ayant un taux d'abattement, par hasard , de 55% le conservera. Au fait, c'est après la 20e année ou dès la 20e année ? Oui pour la première question, si bateau avec un abattement de 55%, le bateau conservera son abattement même en changeant de propriétaire. Et c'est après la 20e année que l'abattement de 55% s'applique.
|
|
|
Journalisée
|
Elan Power 42 - Port d'attache ARZAL
|
|
|
Tournesol
Electron libre près du noyau
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 2505
Sans bateau maintenant
Posteur à 29%
Chrome 130.0.0.0 Win 64
|
|
« Répondre #20 le: 30 Juin 2020 15:50:05 » |
|
Fanny a un taux de 80% ! ! ! Cela fait 400 et qq € / an ! ! ! qui dit mieux pour une coque de cette qualité (pas d'osmose sur celles-ci avant les modèles d'après 1976 !!!) Et une place de port annuelle de + ou - 900 € ... (12.06 m sur 3.87 m) ??? 40 m² habitables ... un beau studio pas cher et qui navigue ! ! ! Si j'étais plus jeune je ne la vendrais pas ! ! ! mais
|
|
|
Journalisée
|
Alain-Marc
Port d'attache Niort (79), et Olhão au Portugal en moins
Ce n'est pas parce que les choses sont difficiles que nous ne les faisons pas ... C'est parce que nous ne les faisons pas qu'elles nous semblent difficiles
|
|
|
toby64
@5/.
groupe reflexion futur
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 13271
Thierry,
Posteur à 44%
Chrome 131.0.0.0 Win 64
|
|
« Répondre #21 le: 30 Juin 2020 17:25:10 » |
|
Ça fait un moment que tu en parles de la vendre, C'est quoi selon toi qui bloque ?
|
|
|
Journalisée
|
Thierry .
Zodiac Yachtline 3,4m Yamaha f30 / voilier ELAN 333 Volvo md2030 Dept 64 et 34 ( Marseillan ) ...
|
|
|
Robalo
|
|
« Répondre #22 le: 14 Novembre 2020 22:45:04 » |
|
Je viens de parcourir ce fil et les liens qui s'y trouvent; je me pose la question du remplacement du moteur: D'après les infos, il semblerait que ce soit l'âge du bateau qui compte pour le calcul de la vétusté, et non l'âge du moteur. Un moteur neuf bénéficierait donc de la vétusté applicable à la coque?
Deux points intéressants (pour certains): -Le fait de passer ne serait-ce qu'un jour dans un port Corse permet de bénéficier d'un taux réduit (70%) -la bimotorisation HB est moins couteuse (fiscalement): on bénéficie deux fois de l'abattement des 5 premiers CV, et le montant du droit par cheval sera le plus souvent moins important.
|
|
|
Journalisée
|
Michel Robalo 2120, Mercury 3.4L 225CV
|
|
|
California
|
|
« Répondre #23 le: 15 Novembre 2020 06:50:58 » |
|
Alors oui c'est l'âge de la coque qui détermine l'abattement. Attention les décotes sont dorénavant bloquées, c'est a dire que l'abattement ( ou non) actuel est définitif . Pour la suite je ne sais pas... mais vu le nombre de bateaux immatriculés en Corse, il doit y avoir qq chose ;-)
|
|
|
Journalisée
|
Denis Princess Riviera 286(1991) 2x220 4,3 MPI, bravo3 2014
|
|
|
Robalo
|
|
« Répondre #24 le: 15 Novembre 2020 08:35:18 » |
|
Alors oui c'est l'âge de la coque qui détermine l'abattement. Je ne me suis pas assez renseigné, j'aurais peut-être conservé 250cv au lieu de passer à 225 si j'avais su, le montant de la DAFN avec l'abattement de 55% que j'aurai eu était moins douloureux.
|
|
|
Journalisée
|
Michel Robalo 2120, Mercury 3.4L 225CV
|
|
|
Rena4
|
|
« Répondre #25 le: 15 Novembre 2020 08:54:06 » |
|
Bon bénéficier des 30% d’abattement pour la corse il faut que le bateau soit immatriculé en corse et justifié d’un avitaillement en corse par an C’est pour ça que tous mes bateaux sont et ont été immatriculé la bas même le Quick le cc ne voulait pas pour des raisons pratiques pour lui et me disait que l’abattement devait disparaître l’année dernière mais encore cette année c’est passé
|
|
|
Journalisée
|
Arnaud QuickSilver 905 week-end 2x200cv v6 2019 à..... Bayliner ciera 8 250 cv mercruiser 2016 à 2019 Saver 690 250 cv v6 Suzuki 2013 à 2016 Saver 620 140 cv Suzuki 2012 à 2013 Capelle cap 18 115 cv evinrude fichtram 2002 à 2012
|
|
|
Doudou
|
|
« Répondre #26 le: 15 Novembre 2020 10:07:12 » |
|
Alors oui c'est l'âge de la coque qui détermine l'abattement. Attention les décotes sont dorénavant bloquées, c'est a dire que l'abattement ( ou non) actuel est définitif . Pour la suite je ne sais pas... mais vu le nombre de bateaux immatriculés en Corse, il doit y avoir qq chose ;-)
Tu veux dire que si je < re-motorisais > lilou avec un moteur neuf la DAFN resterait la même. Par contre en cas de changement de cylindrée ou d’énergie ?
|
|
|
Journalisée
|
Quicksilver 755 Cruiser / Mercury 225
|
|
|
Ghauscao
|
|
« Répondre #27 le: 15 Novembre 2020 11:37:32 » |
|
Bon bénéficier des 30% d’abattement pour la corse il faut que le bateau soit immatriculé en corse et justifié d’un avitaillement en corse par an C’est pour ça que tous mes bateaux sont et ont été immatriculé la bas même le Quick le cc ne voulait pas pour des raisons pratiques pour lui et me disait que l’abattement devait disparaître l’année dernière mais encore cette année c’est passé
Tu veux dire que tu fais un a/r par saison en Corse juste pour cela avec le bateau ?
|
|
|
Journalisée
|
« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay Jeanneau leader 655 - Mercruiser 350 MAG Mpi Seacore DTS - Bravo I
|
|
|
NJÖRD
Membre Héroïque
Hors ligne
Messages: 2524
Olivier
Posteur à 28%
Firefox 132.0 Win 64
|
|
« Répondre #28 le: 15 Novembre 2020 12:16:47 » |
|
Ou tu prends le ferry, tu vas sur un port et tu proposes au premier bateau qui se présente à la pompe de lui payer 50l d'essence. Et tu as un ticket d'avitaillement essence. Tu passes ensuite au supermarché d'à côté et tu achètes pour 20 balles de nourriture des saucissons tant qu'à faire). ET hop le tour est joué ! Bon je retourne faire du crochet moi ....
|
|
|
Journalisée
|
Sea Yu : Salpa Soleil 23 - Mercury White édition V6 225cv - Remorque Brenderup 2500kg Njörd 2 : Cap Camarat 6.5 cc série 2 - Yamaha F200 Njörd : Pacific Craft 625 - Yamaha F130 Esaü : Aquamar 17 - Yamaha F60 Viralo : Ultramar 405 - Force 40
|
|
|
Ghauscao
|
|
« Répondre #29 le: 15 Novembre 2020 12:20:19 » |
|
Ou tu prends le ferry, tu vas sur un port et tu proposes au premier bateau qui se présente à la pompe de lui payer 50l d'essence. Et tu as un ticket d'avitaillement essence. Tu passes ensuite au supermarché d'à côté et tu achètes pour 20 balles de nourriture des saucissons tant qu'à faire). ET hop le tour est joué ! Bon je retourne faire du crochet moi .... Là c’est du détournement de la loi. Je ne pense pas qu’un membre de Vcf oserait faire cela.
|
|
|
Journalisée
|
« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay Jeanneau leader 655 - Mercruiser 350 MAG Mpi Seacore DTS - Bravo I
|
|
|
|